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Conditions générales de vente
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Préambules
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La boutique en ligne du site bevilavori.com a été mise en place par notre société propriétaire de la marque , des modeles et des brevets, et dont la dénomination sociale est : Manuel BESSE bevi lavori ©bic Aurillac 15000 SIRET 39430709400042 APE 4791B . Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site bevilavori.com suppose la consultation et l'acceptation préalable de ce contrat de conditions générales de vente. La boutique en ligne mise en place par notre société dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
Notice légale permettant une identification précise de la société bevi lavori. Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés. Indication, en €uro du prix des biens, ainsi que des frais de livraison. Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution. L'existence d'un droit de rétractation. La durée de validité de l'offre ou du prix. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française.
Ce contrat de vente exprime l'intégralité de vos droits et de vos obligations. Vous êtes réputé accepter sans réserves ces conditions de vente. Ce contrat a pour objet de définir vos droits et obligations dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par bevi lavori. Votre "clic" au titre du bon de commande constitue votre signature électronique. Décret du 30 mars 2001, JO du 31 mars 2001
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de notre société dans des conditions de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre nous. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Les prix sont indiqués en euros et US$ . Les prix tiennent pas compte de la T.V.A. T.V.A non applicable ART 293B CGI
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Sécurité des transactions
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Nos produits en ligne font l'objet d'un commentaire explicite afin de vous exposer clairement les caractéristiques essentielles avant votre commande (art.L111-1 du code de la consommation). Nos offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
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Les produits sont livrés à l'adresse que vous indiquez sur le bon de commande. Vous pouvez obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.
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Mentions légales / Droit de rétractation
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